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rchéologique,
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istorique
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raditionnels
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Loi de Promulgation
Titre Premier : Disposition Générales
Titre II. - Des Sites Culturels
Titre III. - Des Ensembles Historiques et Traditionnels
Titre IV. - Des Monuments Historiques
Titre V.
Titre VI. Des Fouilles et des D?couvertes
Titre VII. Des Avantages Fiscaux et Financiers
Titre VIII. Des Sanctions et Procédures
Titre IX. Dispositions Diverses
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