Code de la route - Avertisseurs sonores et lumineux

Article 33. - L'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route.
L'usage des avertisseurs sonores doit être bref et modéré.

Article 34. - Il est interdit aux conducteurs des véhicules d'utiliser, à bord des véhicules, les générateurs de sons multiples ou aigus.

Article 35. - À l’intérieur des agglomérations, les avertisseurs sonores, ne doivent être utilisés que pour éviter un accident.

Article 36. - Entre le coucher du soleil et la levée du jour, n'est autorisé que, l'usage des signaux lumineux ; les avertisseurs sonores ne sont utilisés qu'en cas de nécessité absolue.
L'avertissement par les signaux lumineux se fait en utilisant les feux de route ou de croisement de manière intermittente et brève.

Article 37. - Les dispositions des articles 33, 34, 35 et 36 du présent code ne s'appliquent pas aux conducteurs des véhicules cités à l'article 30 du présent Code.