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Désignation
des produits
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Chapeaux et autres coiffures
en feutre, fabriqués à l'acide des cloches ou
des plateaux n° 65.01, même garnis.
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Chapeaux et autres coiffures,
tressées ou fabriqués par l'assemblage de bandes
en toutes matières, même garnis.
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Chapeaux et autres coiffures
en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles
de feutres ou d'autres produits textiles en pièces (mais
non en bandes), même garnis ; résilles et filets
à cheveux en toutes matières, même garnis
à l'exclusion des chéchias, fez et similaires
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Autres chapeaux et coiffures,
même garnis, à l'exclusion des coiffures de sécurité
métallique ou en matière plastique.
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Bandes pour garniture
intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières
et jugulaires pour la chapellerie.
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Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.
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Parties, garnitures et accessoires pour articles des n° 66-01 ou 66-02.
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Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, ainsi que les tuyaux et tiges de plumes, travaillés.
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Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels.
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Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés ; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou articles similaires.
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Perruques, barbes sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles ; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs.
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Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.
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Autres ouvrages en céramique autres que ceux en terre commune ou en grès.
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Objet en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau,
l'ornementation des appartements ou usage similaire en verre opaque, Ã l'exclusion de ceux en cristal.
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Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creusés et leurs
segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.
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Cubes, dés et autres verreries, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires.
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Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) à l'exclusion des microsphères de verre destiné à l'équipement d'articles pour brûlés.
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Cannetilles et paillettes
en argent et alliages d'argent. Bijouterie de fantaisie.
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Boites à poudre
ou à fards, étuis à cigarettes ou Ã
cigares, bonbonnières et articles similaires non gainés
ou argentés en fer ou en acier.
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Boites à poudre
ou à fards étuis à cigarettes ou Ã
cigares, bonbonnières, boites de poche et articles similaires
non gainés, en cuivre.
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Boîtes Ã
poudre ou à fards, étuis à cigarettes ou
à cigares, bonbonnières et articles similaires,
non gainés, en aluminium.
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Outils domestiques autres
que ceux du n° 82-10.
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Rasoirs à manche
ou à monture en ivoire, nacre, ambre, ambroide ou en
métaux communs dorés ou argentés.
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Outils et asservissements
d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les
limes à ongles).
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Statuettes et autres objets
d'ornement d'intérieur, en métaux communs.
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Perles et paillettes découpées,
en métaux communs.
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Moteurs types hors-bord,
à allumage par étincelles, d'une puissance supérieure
à 5 CV.
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Autres moteurs pour voitures
automobiles, motocycles et autres véhicules terrestres
d'une cylindrée de moins de 500 cm3.
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Pompes pour la distribution
de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans
les stations services ou les garages, autres pompes pour liquide,
comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter
un tel dispositif
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Machines et appareils
pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur Ã
moteur et des dispositifs propres à modifier la température
et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré
hygrométrique n'est pas réglable séparément.
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Machines à laver
la vaisselle à chauffage électrique.
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Tondeuses à gazon.
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Rasoirs et tondeuses Ã
moteur électrique incorporé.
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Tourne-disques, électrophones,
lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du
son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son.
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Magnétophones et
autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant
un dispositif de reproduction du son.
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Appareils d'enregistrement
ou de reproduction vidéophoniques.
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Supports préparés
pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues,
autres que ceux destinés à être utilisés
pour traitement automatique de l'informatique de l'information
non enregistrés.
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Disques, bandes et autres
supports pour l'enregistrement du son pour enregistrements analogues,
enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques
pour la fabrication des disques autres que ceux destinés
à être utilisés pour le traitement automatique
de l'information.
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Appareils récepteurs
de radiodiffusion, même combinés à un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil
d'horlogerie ; à l'exclusion de ceux destinés
à la RTT et des appareils récepteurs de radiodiffusion
portatifs à pile ou à pile secteur, non combinés.
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Appareils récepteurs
de télévision à l'exclusion des appareils
récepteurs domestiques de télévision portatifs
ou de tables, en couleurs ou en noir et blanc, non combinés
et ceux destinés à la RTT.
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