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Désignation
des produits
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Vêtements et accessoires
du vêtement, en bonneterie, pour bébés :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Survêtements de
sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots,
culottes et slips de bain, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Vêtements confectionnés
en étoffes de bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres vêtements,
en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Collants (bas-culottes),
bas, mis-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris
les bas à varices, en bonneterie
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Ganterie en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres accessoires confectionnés
du vêtement, en bonneterie parties de vêtements
ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Manteaux, cabans, anoraks,
blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Manteaux, cabans, capes,
anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Costumes ou complets,
ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles,
culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou
garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Costumes tailleurs, ensembles,
vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes
à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain)
pour femmes et fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Chemises et chemisettes
pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers
et chemisettes, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Gilets de corps, slips,
caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Gilets de corps et chemises
de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises
de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Vêtements et accessoires
du vêtement pour bébés :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Vêtements confectionnés
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Survêtements de
sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots,
culottes et slips de bain; autres vêtements
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Soutiens-gorge, gaines,
corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles
similaires et leurs parties, même en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Mouchoirs et pochettes:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Châles, écharpes,
foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes
et articles similaires :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Cravates, nœuds papillons
et foulards cravates
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Ganterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres accessoires confectionnés
du vêtement ; parties de vêtements ou d'accessoires
du vêtement:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Couvertures chauffantes
électriques.
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Linge de lit, de table,
de toilette ou de cuisine:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Vitrages, rideaux et stores
d'intérieur ; cantonnières et tours de lits :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres articles d'ameublement
à l'exclusion des sommiers, articles de literie et articles
similaires :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres articles confectionnés,
y compris les patrons de vêtements provenant de tous pays.
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Assortiments composés
de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires,
pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de tables
ou serviettes bordées, ou d'articles textiles similaires
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Chaussures à semelles
extérieures en caoutchouc, matière plastique,
cuir naturel ou reconstitué à dessus en soie ou
déchets de soie ou en tous tissus ou feutre, lamés
de métal ou brodés.
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Cloches non dressées
(mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux
(disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens
de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.
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Cloches ou formes pour
chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage
de bandes en toutes matières non dressées (mises
en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
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