DĂ©signation
des produits
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VĂȘtements et accessoires
du vĂȘtement, en bonneterie, pour bĂ©bĂ©s :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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SurvĂȘtements de
sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots,
culottes et slips de bain, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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VĂȘtements confectionnĂ©s
en Ă©toffes de bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres vĂȘtements,
en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Collants (bas-culottes),
bas, mis-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris
les bas Ă varices, en bonneterie
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Ganterie en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres accessoires confectionnés
du vĂȘtement, en bonneterie parties de vĂȘtements
ou d'accessoires du vĂȘtement, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Manteaux, cabans, anoraks,
blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Manteaux, cabans, capes,
anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Costumes ou complets,
ensembles, vestons, pantalons, salopettes Ă bretelles,
culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou
garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Costumes tailleurs, ensembles,
vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes
Ă bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain)
pour femmes et fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Chemises et chemisettes
pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers
et chemisettes, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Gilets de corps, slips,
caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Gilets de corps et chemises
de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises
de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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VĂȘtements et accessoires
du vĂȘtement pour bĂ©bĂ©s :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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VĂȘtements confectionnĂ©s
:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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SurvĂȘtements de
sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots,
culottes et slips de bain; autres vĂȘtements
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Soutiens-gorge, gaines,
corsets, bretelles, jarretelles, jarretiĂšres et articles
similaires et leurs parties, mĂȘme en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Mouchoirs et pochettes:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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ChĂąles, Ă©charpes,
foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes
et articles similaires :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Cravates, nuds papillons
et foulards cravates
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Ganterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres accessoires confectionnés
du vĂȘtement ; parties de vĂȘtements ou d'accessoires
du vĂȘtement:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Couvertures chauffantes
Ă©lectriques.
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Linge de lit, de table,
de toilette ou de cuisine:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Vitrages, rideaux et stores
d'intérieur ; cantonniÚres et tours de lits :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres articles d'ameublement
Ă l'exclusion des sommiers, articles de literie et articles
similaires :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Autres articles confectionnés,
y compris les patrons de vĂȘtements provenant de tous pays.
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Assortiments composés
de piĂšces de tissus et de fils, mĂȘme avec accessoires,
pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de tables
ou serviettes bordées, ou d'articles textiles similaires
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
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Chaussures Ă semelles
extérieures en caoutchouc, matiÚre plastique,
cuir naturel ou reconstitué à dessus en soie ou
déchets de soie ou en tous tissus ou feutre, lamés
de métal ou brodés.
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Cloches non dressées
(mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux
(disques), manchons (cylindres) mĂȘme fendus dans le sens
de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.
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Cloches ou formes pour
chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage
de bandes en toutes matiÚres non dressées (mises
en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
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