Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelle que soient les proportions du mélange

25

Thé

25

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

40

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées et autres boissons non alcooliques

25

1) Bière classée, conditionnée dans des récipients :

- Boite d'une contenance inférieure à 0,250 litre,

0,160 D/l'unité

- Boite d'une contenance comprise entre0,250 litre et 0,320 litre

0,430 D/ l'unité

- Bouteille d'une contenance inférieure ou égale à 0,320 litre

0,430 D/ l'unité

- Bouteille ou boite d'une contenance comprise entre 0,321 litre et 0,400 litre

0,510 D/ l'unité

- Bouteille ou boite d'une contenance comprise entre 0,401 litre et 0,500 litre

0,600 D/ l'unité

- Bouteille ou boite d'une contenance comprise entre 0,501 litre et 0,660 litre

0,670 D/ l'unité

- Bouteille ou boite d'une contenance comprise entre 0,661 litre et 1 litre

1,200 D/ l'unité

2) Bière à pression, classée

0,780 D/ litre

3) Bière en vrac, classée

0,610 D/ litre

1) Vins en vrac classés, livrés aux embouteilleurs

5,000 D

2) Vins mousseux, classés, en bouteilles d'une contenance n'excédant pas un litre.

16,000 D l'unité

3) Vins de liqueurs, mistelles, moûts à l'alcool provenant exclusivement de raisins frais, classés, en bouteilles d'une contenance n'excédant pas un litre

2,500 D/ l'unité

4) Autres vins classés, en bouteilles, provenant exclusivement de la fermentation des raisins frais ou du jus de raisins frais :

- Bouteille d'une contenance ne dépassant pas 0,375 litre

0,450 D/ l'unité

- Bouteille d'une contenance comprise entre 0,376 litre et 0,500 litre.

0,600 D/ l'unité

- Bouteille d'une contenance comprise entre 0,501 litre et 0,750 litre.

0,900 D/ l'unité

- Bouteille d'une contenance comprise entre 0,751 litre et 1 litre.

1,200 D/ l'unité

Vermouths et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques

200%

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel par exemple).

25%

Alcools bruts, alcools éthyliques mauvais goût et alcools éthyliques dénaturés à usage ménager

4,200 D/ hectolitre

- Alcools éthyliques bon goût dénaturés à usage pharmaceutique, de parfumerie et autres usages industriels

10,500 D/ hectolitre

- Alcools éthyliques bon goût de tous titres non dénaturés destinés essentiellement à la fabrication des boissons alcoolisées à l'exclusion des alcools utilisés dans la fabrication des vinaigres

380,000 D/ hectolitre

- Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons alcoolisées

24,000 D/hectolitre

- Préparations alcooliques autres que celles utilisées pour la fabrication des boissons alcoolisées

12,000 D/hectolitre

- Eaux de vie, obtenues par distillation

683%

- Whiskies, cognac, vodka, gin et autres boissons spiritueuses non classées

648%

- Whiskies, cognac, vodka, gin et autres boissons spiritueuses classées

395%

- Pastis, Ricard, Anisette et Thibarine

597%

Tabacs bruts ou non fabriqués, déchets de tabacs

40

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac

135

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabac "homogénéisés ou reconstituées " ; extrait et sauces de tabacs

135

- Marbre brut en bloc en provenance de tous pays

100

- Marbre dégrossis ou débités par sciage ou autrement en plaques de forme carrée ou rectangulaire en provenance de tous pays

150

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

0,400 D/hl

Essence super

22,4469 D/hl

Essence super sans plomb

18,7758 D/hl

Essence normale

20,3836 D/hl

Essence avion (kérosène y compris le carburéacteur)

1,990 D/hl

White spirite non dénaturé

1,690 D/hl

Pétrole lampant

3,5404 D/hl

Gas-oil

4,5967 D/hl

Fuel-oil domestique

6,7573 D/hl

Fuel-oil léger

3,900 D/100 Kg

Fuel-oil lourd

2,0749 D/100 Kg

Huiles de graissage et lubrifiants

0,997 D/100 Kg

Huiles de vaseline et de paraffine

0,875 D/hl

Autres à l'exclusion du White spirit dénaturé

1,690 D/hl

- Gaz de pétrole, propane et butane conditionné dans des bouteilles d'un poids net n'excédant pas treize kilogrammes

^Note Modifié par le décret n°99-894 du 19 avril 1999.8,256 D/Tonne

- Gaz de pétrole, propane et butane en vrac ou conditionné dans des bouteilles d'un poids net excédant treize kilogrammes

^Note Modifié par le décret n°99-894 du 19 avril 1999.44,700 D/Tonne

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, d'un poids unitaire supérieur à 2 Kgs autres que ceux des types utilisés pour avions ou à usage agricole en provenance de tous pays

30

Chambres à air, en caoutchouc, d'un poids unitaire supérieur à 0,500 Kg en provenance de tous pays

30

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

90

Papier à cigarettes, même découpé à format, présenté en cahiers ou en tubes

40

Ouvrages en marbre en provenance de tous pays

150

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, en cristal

90

Perles fines brutes ou de culture, non enfilées, ni montées, ni serties, ou enfilées temporairement pour la facilité du transport

240^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005 80

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis autres qu'à usage industriel

270^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005 80

Pierre gemmes même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni serties, ou non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport, autres qu'à usage industriel

60

Pierres synthétiques ou reconstituées même travaillées ou assorties non enfilées, ni montées ni serties, ou non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport, autres qu'à usage industriel

90^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005 80

Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques autres qu'à usage industriel

50

Or sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre, autres qu'en lingots et autres que ceux destinés à l'usage médico-chirurgical

90

Platine sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

90^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005 80

Platine sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

90

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en provenance de tous pays

90^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005
115

Anneaux de fermeture en argent

80^Note Ajouté par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en provenance de tous pays

70^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005 115

Autres ouvrages en métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux en provenance de tous pays à l'exclusion des creusets, couvercles et nacelles en platine pour laboratoires d'analyse

250^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005 115

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées en provenance de tous pays autres qu'à usages industriels

70^Note Ainsi modifié par l'article 35 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l'année 2005 115