90.06

Appareils photographiques ; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39

900610.0

- Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression

90.08

Projecteurs d'images fixes ; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction :

900820.0

- Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies

900840.0

- Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

90.10

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; négatoscopes ; écrans pour projections :

Ex 90-10 ^Note Ajouté par l'article 2 du décret ° 2004-1628 du 12 juillet 2004

- Appareils et matériels pour le développement automatique de films radiologiques
- Négatoscopes
- Caméras laser à usage médical

901010.0

- Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques, ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique de pellicules développées sur des rouleaux de papiers photographiques.

EX. 901020.0

- Autres appareils et matériel pour laboratoires cinématographiques.

90.11

Microscopes autres qu'optiques, y compris les microscopes pour la photo. micrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

901110.0

- Microscopes stéréoscopiques

901120.0

- Autres microscopes, pour la microphotographie, la microcinématographie ou la microprojection

901180.0

- Autres microscopes.

90.12

Microscopes autres qu'optiques et diffractographes :

90.13

Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs ; lasers, autres que les diodes laser ; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

901310.0

- Lunettes de visée pour armes ; périscopes lunettes pour machines, appareils ou instruments d~ présent chapitre ou de la section XVI.

901320.0

- Lasers, autres que les diodes laser.

- Autres dispositifs, appareils et instruments :

901380.1

Stéréoscopes

EX 901380.0

Autres, à l'exclusion des judas de portes

90.15

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l’exclusion des boussoles ; télémètres

901510.0

- Télémètres.

901520.0

- Théodolites et tachéomètres.

901540.0

- Instruments et appareils de photogrammétrie

901580.0

- Autres instruments et appareils.

90.16

901600.0

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

Ex 90-18

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphies et autres appareils électro-médicaux ainsi que les appareils pour tests visuels à l'exclusion des seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires

Ex 90-19

Appareils de mécanothérapie, appareils de massage, appareils de psychotechnie, appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d ' aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.

Ex 90-20

Autres appareils respiratoires

90.22

Ex. 902219.0 ^Note Ainsi modifié par le décret n° 97-1121 du 9 juin 1997

Appareils à rayon X à usage industriel

Ex 90-22 ^Note Ajouté par l'article 2 du décret ° 2004-1628 du 12 juillet 2004

- Appareils à rayons X à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

902229.0

Autres appareil à radiation

902230.0

Tube à rayon X

90.23

902300.0

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.

90.24

Machines et appareils d'essais de dureté de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques de s matériaux (métaux, bois, textiles, papier matières plastiques, par exemple)

902410.0

- Machines et appareils d'essais des métaux.

902480.0

- Autres machines et appareils.

90.25

Densimètres, aréomètres, pese-liquide et instruments flottants similaires, thermomètre, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètre, enregistreurs ou non, même combinés ou non :

EX. 902511

Thermocouples

EX. 902580

Psychromètres

EX. 902580.9

* Autres

Hygromètre

90.26

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristique variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n° s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32

902610.0

- Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides.

902620.0

- Pour la mesure ou le contrôle de la pression.

EX. 902680.0

- Compteurs de chaleur

90.27

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple), instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes

Ex 90-27 ^Note Ajouté par l'article 2 du décret ° 2004-1628 du 12 juillet 2004

- Posemètres
- Microtomes

902710.0

- Analyseurs de gaz ou de fumées

902720.0

- Chromatographes et appareils d'électrophorèse

902730.0

- Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR).

902750.0

- Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR).

902780.0

- Autres instruments et appareils.

90.29

Autres compteurs (compteurs de tours compteurs de production, taximètres. totalisateurs de chemin parcouru podomètres, par exemple) ; indicateurs d~ vitesse et tachymètres, autres que ceux du n° 90.15 ; stroboscopes

902910.0

- Compteurs de tours ou de production, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
^Note Ainsi modifié par le décret n°97-1121 du 9 juin 1997 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemins parcourus, podomètres et compteurs similaires

90.30

Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes

903010.0

- Instruments et appareils pour la mesure ou h détection des radiations ionisantes.

903020.0

- Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de 1a résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur:

903031.0

-- Multimètres

903039.0

-- Autres

903040.00

- Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)...:

Autres instruments et appareils

903081.0

-- Avec dispositif enregistreur.

903089.0

-- Autres

90.31

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; projecteurs de profils

903110.0

- Machines à équilibrer les pièces mécaniques.

903120.0

- Bancs d'essai

903130.0

- Projecteurs de profils

903140.0

- Autres instruments et appareils optiques

EX. 903180.0

- Autres instruments, appareils et machines à l'exclusion des niveaux à bulle d'air

90.32

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques :

903220.0

- Manostats (pressostats).

903281.0

- Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques

EX. 903289.9

- Autres (autres régulateurs automatiques et autres instruments et appareils pour la régulation...). à l'exclusion des régulateurs automatiques électroniques pour récepteurs de télévision

Ex 94-02 ^Note Ajouté par l'article 2 du décret ° 2004-1628 du 12 juillet 2004

Tables d'opérations chirurgicales

Ex 94-05^Note Ajouté par l'article 2 du décret ° 2004-1628 du 12 juillet 2004

Appareils d'éclairage spécifiques pour   salles d'opérations (Scialytique)

Ex ^Note Ajouté par le décret n° 2005-1946 du 5 juillet 2005940600100 et
Ex 940600390 et
Ex 940600900