84.68

Machines et appareils pour le brasage ou le sondage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15 ; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle :

846810 0

- Chalumeaux guidés à la main

846820 0

- Autres machines et appareils aux gaz

846880 0

- Autres machines et appareils

84.70

EX. 847050 0

Caisses enregistreuses

84.71

Machine automatique de traitement de l'information et ses unités

84.72

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)

EX. 847290 0

- Distributeurs automatiques de billets de banque.

84.74

Machines et appareils à trier, cribler séparer, laver, concasser, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes) ; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâtes, machines à former les moules de fonderie en sable :

847410 0

- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

847420 0

- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

- Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Désagrégateurs d'argile, à cylindres

EX. 847431.9

* Bétonnières et appareils à gâcher le ciment, d'une capacité supérieure à 600 l

EX. 847432 0

- Centrale d’enrobage mobile de capacité excédant 40 tours par heure

847439 0

-- Autres à l'exclusion des épandeurs à bitume
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Mouilleurs mélangeurs d'argile et sable

847480 0

- Autres machines et appareils.

84.75

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre :

847510 0

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ;

847520 0

- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

84.77

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés, ni compris ailleurs dans le présent chapitre

847710 0

- Machines à mouler par injection

847720 0

- Extrudeuses

847730 0

- Machines à mouler par soufflage

847740 0

- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer

- Autres machines et appareils à mouler ou à former

847751 0

--- A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air.

847759 0

-- Autres

847780 0

- Autres machines et appareils

84.79

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

847910.0

- Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

847920.0

- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

847930

- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

847940.0

- Machines de corderie ou de câblerie

- Autres machines et appareils :

847981.0

-- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

847982.0

-- A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

EX. 847989.0

^Note Retiré par le décret n° 99-1375 du 21 juin 1999- Autres à l'exclusion des répondeurs à bitume

84.80

Châssis de fonderie ; plaques de fond pour moules ; modèles pour moules ; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques :

848010 0

- Châssis de fonderie

- Moules pour les métaux ou les carbures métalliques

848041 0

-- Pour le moulage par injection ou par compression.

848049 0

-- Autres

848050 0

- Moules pour le verre

848060 0

- Moules pour les matières minérales

- Moules pour caoutchouc ou les matières plastiques

848071 0 ^Note Ajouté par le décret n° 95-1707 du 18 septembre 1995

- - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques pour le moulage par injection ou par compression

848079 0

-- Autres

84.83

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes (vis à billes) ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple volants et poulies y compris les joints d'articulation

EX. 848340.0

Réducteur variateur de vitesse autre que pour véhicules automobile
^Note Ajouté par le décret n° 2003-296 du 4 février 2003Systèmes complet de rotation pour four à ciment.