ANNEXE I : Liste des équipements n'ayant pas de similaires fabriqués localement et importés par les Institutions d'éducation, d'enseignement et de recherche scientifique

• Ex. 70-17 : - Verrerie de laboratoire
• Ex. 84-14 :
  • - Pompe à vide avec accessoires
  • - Hottes à flux laminaires de laboratoire
• Ex. 84-19 :
  • - Appareils de distillation ou de rectification
  • - Stérilisateurs de laboratoires
  • - Etuves et autoclaves de laboratoires
  • Réacteurs biologiques et fermenteurs
• Ex. 84-21 :
  • - Centrifugeuses pour laboratoires
  • - Appareils de microfiltration de laboratoires
• Ex. 84-23 : - Balances électroniques pour laboratoires
• Ex. 84-71 : - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
• Ex. 85-01 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Générateur de courant continu et de courant alternatif, - Alternateur
• Ex. 85-04 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Transformateur de mesure d'une puissance n'excédant pas 1 KVA - Unité d'alimentation électrique.
• Ex. 85-14 : - Fours électriques pour laboratoire
• Ex. 85-17 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Modem pour réseau informatique
• Ex. 85-18 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Equipement de contrôle de son, - Haut - parleur, - Amplificateur.
• Ex. 85-19 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Reproducteur CD et platine, - Lecteur CD et cassette.
• Ex. 85-20 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Appareil stéréophonique.
• Ex. 85-21 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Magnétoscope.
• Ex. 85-24 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Disque (CD)
• Ex. 85-28 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Télé-projecteur, - Projecteur - vidéo.
• Ex. 85-36 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Fiche et prise pour réseau informatique.
• Ex. 85-43 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Générateur de signaux.
• Ex. 85-44 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003-Câble pour réseau informatique muni de pièces de connexion.
• Ex. 85-13 : - Machines et appareils ayant une fonction propre pour la recherche scientifique
• Ex. 90-08 : - Projecteurs d'images fixes
• Ex. 90-09 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Photocopieur.
• Ex. 90-10 : - Ecrans pour projection
• Ex. 90-11 : - Microscopes optiques
• Ex. 90-12 : - Microscopes autres qu'optiques
• Ex. 90-13 : - Lasers
• Ex. 90-15 : - Appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique et télémètres
• Ex. 90-16 : - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins
• Ex. 90-17 : - Table traçante
• Ex. 90-18 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Instruments et appareils d'ophtalmologie.
• Ex. 90-23 ^Note Ajouté par l'article premier du décret n°2003-2540 du 11 décembre 2003- Platines d'expérimentation et cartes d'essai.
• Ex. 90-23 : - Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration dans l'enseignement non susceptibles d'autres emplois
• Ex. 90-24 : - Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
• Ex. 90-25 : - Densimétres, aéromètres, pèse liquides et instruments flottants similaires, thermomètres de laboratoires, pyromètres, baromètres et psychomètres
• Ex. 90-27 : - Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes '
• Ex. 90-29 : - Compteurs de tours, compteurs de production, indicateurs de vitesse, tachymètres et stroboscopes
• Ex. 90-30 : - Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiation ionisante