Code de la TVA

Désignation des produits

Foies de volailles, frais, réfrigérés ou congelés.

Viandes et abats comestibles, salés ou saumure, séchés ou fumés;

Foies de volailles salés ou saumure.

Poissons séchés salés ou en saumure; poissons fumés même cuits avant ou pendant le fumage.

Plumes de parure.

Ivoire, poudre et déchets d'ivoire.

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.

Feuillages feuilles, rameaux et autres parties de plante, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.

Champignons et truffes.

Maïs doux, champignons et truffes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.

Champignons et truffes conservés provisoirement (au moyen du gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.

Champignons et truffes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés mais non autrement préparés.

Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués à l'exclusion des amandes.

Bananes y compris les plantins, fraîches ou sèches.

Ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans frais ou secs.

Raisins secs avec ou sans pépins. Pommes et poires fraîches.

Poivre même broyé ou pulvérisé. Vanille.

Cannelle et fleurs de cannelier.

Girofles (antofles, clous et griffes).

Noix, muscades, macis, amomes et cardamomes.

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

Malt, même torréfié. Poivre de cubèbe.

Gommes, résines, gommes résines et baumes naturels à l'exclusion des gommes laques et des gommes arabiques.

- Sucs et extraits de réglisse ;

- Autres mucilages épaississants dérivés des végétaux, à l'exclusion des mucilages de caroubes ou de graines de caroubes.

Kapok

Saucisses, saucissons et similaires de sang ou de foie.

Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang.

Extraits et jus de viande.

- Préparations conserves de poissons à l'exclusion du thon, des sardines et des anchois ;

- Caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poissons.

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.

Poudres, sucrées ou non, à base de farines, semoules, amidons, fécules et extraits de malt pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc.... contenant ou non du cacao.

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (cornflakes et analogues).

Tomates entières ou en morceaux préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique contenant de l'alcool éthylique.

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.

Autres légumes et mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, contenant de l'alcool éthylique, congelés.

Autres légumes et mélanges de légumes préparés ou conserves autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, contenant de l'alcool éthylique, non congelés.

- Fruits, mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés, contenant de l'alcool

Arachides grillées.

- Ananas et mangues préparés ou conservées avec ou sans addition d'alcool.

Jus d'ananas.

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.

- Sauces, condiments et assaisonnements composés. - Moutarde préparée.

Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites.

Homogénéisées

Eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

Extraits (oléo-resine) de vanille

Parfums et eaux de toilette.

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations anti-solaires et les préparations pour bronzer ; préparations pour manucures ou pédicures.

Préparations capillaires, autres que les shampooings et le henné.

Désodorisants corporels, dépilatoires et autres produits de la parfumerie ; préparations cosmétiques non, dénommées ni comprises ailleurs, désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.

Savons de toilette parfumés.

Poudres propulsives.

Amorces et capsules fulminantes pour armes de chasse ou de tir.

Articles pour feux d'artifice et autres artifices de divertissement. Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes ses formes ; articles en matières inflammables.

Revêtements de murs ou de plafonds, en autres matière plastiques.

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci à l'exclusion : - des articles destinés aux hôpitaux et assimilés. - des gommes à effacer.

Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes.

Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées sans adjonction d'autres matières.

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.

Bois marquetés et bois incrustés, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois, statuettes et autres objets d'ornement, en bois, articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94.

Montures et parties de montures en bois, pour éventails et écrans à main.

éventails et écrans à main ainsi que leurs feuilles présentées isolément, obtenus à l'aide de matières végétales à tresser.

Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué.

Tissus de soie ou de déchets de soie.

Tissus de ramie.

Tapis dits " kelim " ou " klim " schurnacks " ou " Sournak " " karamanie " et similaire même confectionnés à l'exclusion de tapis de laine et des tapis de poils fins ou grossiers.

Autres tapis et revêtements de sol à l'exclusion des tapis de laine et des tapis de poils fins ou grossiers.

- Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles autres que du coton.

- Surfaces textiles touffetées.

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs.

Rubannerie, rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (blocus) à l'exclusion de la rubanerie vierge à usage technique : - En soie ou déchets de soie; - En autres matières provenant de tous pays.

Tissus de fils de métal et tissus de fils métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56-05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

Broderie en pièces, en bandes ou en motifs,

Produits textiles en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, piqués, capitonnés ou autrement cloisonnés, de soie ou de déchets de soie.

Linoléums, même découpés, revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.

Revêtements muraux en autres matières textiles.

Tissus caoutchoutés autres que de bonneterie.

Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts, toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues.

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