| Les
équipements Importés |
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n° de Position
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Numéro du Tarif
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Désignation
des Produits
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| 73.02 |
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Eléments
de voies ferrées, en fonte, fer ou acier rails, contre-rails
et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur,
tringles l'aiguillage et autres éléments de croisement
ou changement de voies, traverses, éclises, coussinets, coins,
selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement
et autres pièces spécialement conçues pour
la pose, le jointement ou la fixation des rails |
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- Rails |
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730210.0 |
- Rails
en fonte, fer ou acier |
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- Traverses
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Ex 730220.0 |
-- Traverses
pour voies ferrées en acier |
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- aiguilles,
pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments
de croisement ou de changement de voies : |
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730230.0 |
-- Aiguilles,
pointes de cœur, tringle d'aiguillage et autres éléments
de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier |
| 73.05 |
|
Autres
tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de
sections intérieure circulaires d'un diamètre extérieur
excédant 406.4 mm, enfer ou en acier |
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- Tubes
et tuyaux des types utilisés pour oléoducs et gazoducs |
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Ex 730519.0 |
- Tubes
en acier avec une enveloppe extérieure en polyéthylène
et intérieure en époxy |
| 84.02 |
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Chaudières
a vapeur (générateur de vapeur) autres que les chaudières
pour le chauffage central conçues pour produire à
la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression,
chaudières dites "à eau surchauffée",
chaudière à vapeur |
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- Chaudière
à vapeur |
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Ex 840219.0 |
-- Chaudières
à vapeur dites a tubes de fumée y compris les chaudières
mixtes d'une production horaire de vapeur excédant 12 tonnes
et d'une puissance exprimée en kilocalories supérieure
à 2.000.000 |
| 84.18 |
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Réfrigérateurs,
congélateurs - conservateurs et autres matériel, machines
et appareils pour la production du froid, à équipement
électrique ou autre, pompes à chaleur autres que les
machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n°
84-15 : |
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841869.4 |
- Groupe
pour la production de l'eau glacée |
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Ex 841869.9 |
* autres
machines et appareils pour la production du froid |
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Appareils
pour la production du froid à usage non domestique à
l'exclusion des cuves réfrigérées et des groupes
frigorifiques |
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841899.3 |
- Panneaux
modulaires d'une épaisseur supérieure à 250
mm. |
| 84.21 |
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Centrifugeuses,
y compris les essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration
ou l'épuration des liquides ou des gaz |
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842129.9 |
* Autres |
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Autres
appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides |
| 84.62 |
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Machines
(y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons,
marteaux-pilons et martinets pour te travail des métaux,
machines y compris les presses) à rouler, cintrer, plier,
planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques,
autres que celles visées ci-dessus : |
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- Machines
(y compris les presses) à cisailler autres que les machines
combinées à poinçonner et cisailler : |
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846231.0 |
-- à
commande numériques |
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846249.0 |
-- Autres
machines (y compris les presses) à poinçonner ou à
gruger les métaux et les carbures métalliques, y compris
les machines à poinçonner et à cisailler. |
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|
- Autres |
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846291.0 |
-- Presses
hydrauliques |
| 84.65 |
|
Machines-outils
(y compris les machines à clouer. agrafer, coller ou autrement
assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du
caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières
dures similaires. |
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Ex 846591.0 |
--
Machines à scier le bois, le liège, l'os, le caoutchouc
durci, les matières plastiques dures ou matières dures
similaires à ruban, à commande numérique. |
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-- Machines
à scier horizontalement, à lames inclinables, de longueur
de table excédant 2000 mm |
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Ex 846592.0 |
--
Machines à dégauchir ou à raboter le bois,
le liège, le caoutchouc durci, les matières plastiques
dures ou matières dures similaires à commande numérique. |
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-- Machines
combinées à scier, à tennoner, à profiler,
de plus de deux arbres porte-outil. |
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-- Machines
à raboter d'une hauteur de travail excédant 250 mm |
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-- Machines
à dégauchir d'une longueur de table excédant
2500 mm, |
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-- Machines
à fraiser, à arbre, de hauteur excédant 150
mm. |
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Ex 846595.0 |
-- Machines
à percer ou à mortaiser le bois, le liège,
l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures
ou matières dures similaires à commande numérique. |
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|
-- Machines
à mortaiser, à rail, à tête porte mèche,
porte bédane |
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Ex 846596.0 |
-- Machines
à fendre, à trancher ou à dérouler le
bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières
plastiques dures ou matières dures similaires à commande
numérique. |
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846599.0 |
-- Autres
machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os,
du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières
dures similaires. |
| 84.74 |
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Machines
et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser,
broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais
ou autres matières minérales solides (y compris les
poudres et les pâtes), machines agglomérer, former
ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes
céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières
minérales en poudre ou en pâte, machines à former
les moules de fonderie en sable. |
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Ex 847432.0 |
- Centrale
d'enrobage mobile de capacité' excédant 40 tours par
heure |
| 85.04 |
|
Transformateurs
électriques, convertisseurs électriques statiques
(redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. |
|
Ex 850440.1 |
- Redresseurs
programmables compatibles avec ordinateur. |
| 85.l7 |
|
Appareils
électriques pour la téléphonie ou la télégraphie
par fil, y compris les appareils de télécommunication
par téléporteur. |
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Ex 851730.0 |
- Standards
téléphoniques d'une capacité supérieure
a 250 lignes, |
| 85.19 |
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Tourne-disques,
électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils
de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement
du son |
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|
-- Autres
appareils de reproduction du son |
|
Ex 851991.0 |
-- à
cassette à usage industriel |
|
Ex 851999.0 |
-- Autres,
à usage industriel |
| 85.20 |
|
Magnétophones
et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant
un dispositif de reproduction du son. |
|
|
- Autres
appareils d'enregistrement et de reproduction du son |
|
Ex 852031.0 |
-- sur
bandes magnétiques à cassettes à usage industriel |
|
Ex 852039.0 |
-- Autres
appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur bandes
magnétiques à usage industriel. |
| 89.07 |
|
Autres
engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres
d'amarrage, bouées et balises, par exemple. |
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Ex 890790.0 |
- Appontements
flottants |
| 90.25 |
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Densimètres.
aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants
similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres,
hygromètres et psychromêtres, enregistreurs ou non,
même combinés entre eux : |
|
Ex 9O2580.9 |
* Autres |
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|
Hygromètre |
