| Numéro du tarif |
Désignation des produits |
| EX. 730840.0 |
Matériel d'échafaudage ou de
coffrage en fonte fer ou en acier |
| Ex 730890 Note |
Panneaux
multiplis constitués de deux parements en tôles nervurés
et d'une âme isolante en polyuréthane d'une épaisseur
supérieure ou égale à 40 mm |
| EX. 730900 |
Equipements pour le stockage
d'hydrocarbures récupérés |
| EX. 730900.0 Note |
Réservoirs et cuves en fer d'une
contenance supérieure à 300 l |
| Ex.731100.0 |
- Récipients pour gaz comprimés
ou liquéfiés, en fonte fer ou acier d'une pression exprimée en KGs
excédant 200. |
| Ex.730900.0 |
- Cuves en acier inoxydable
d'une contenance supérieure à 300 L |
| |
Note Cuves en acier
inoxydable d'une contenance supérieure à 300 L. |
| EX. 841311.0 |
Pompes pour la distribution
du carburant ou du lubrifiant des types utilisées dans les stations
services ou les garages comportant un dispositif mesureur ou conçu
pour comporter un tel dispositif. |
| Ex 841350 Note |
Groupes
de pompage double pour fuel lourd |
| EX. 841370.0 |
Autres pompes centrifuges de
capacité inférieure à 40 Il |
Ex 84-14
Note |
Compresseurs d'air électriques fixes d'une capacité supérieure à 1 m3 |
| Ex 841620 Note |
Centrales
de combustion à plusieurs injecteurs |
| EX. 841720.0 |
Four de boulangerie, de pâtisserie
ou de biscuiterie non électrique |
| Ex 841780 Note |
Fours
Tunnels blindés |
| EX. 841850.0 |
Autres coffres, armoires vitrines
comptoirs et meubles similaires pour la production du froid |
| EX. 841861.0 |
Groupes à compression dont le
condenseur est constitué par un échangeur de chaleur |
| EX. 841869.2 |
Chambres froides constituées
par de panneaux isolants équipés d'unités de réfrigération |
| EX. 841869.3 |
Fontaines fraîches |
| EX. 841899.3 |
Panneaux modulaires d'une épaisseur
inférieure ou égale à 250 mm |
| Ex 841939 Note |
Séchoirs
rapides |
| Ex 842010 Note |
Lamineurs
d'argile à cylindres accessoires |
| |
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| EX. 842010.0 |
Autres calandres et laminoirs
autre que pour les métaux et le verre |
| EX. 842240.0 |
Machines et appareils à empaqueter
ou emballer les marchandises |
| EX. 842382.0 |
Pont bascule et plate4orme de
pesage d'une portée n'excédant pas 5.000 kg |
| EX. 842389.0 |
Pont bascule d'une portée excédant
ST mais inférieur à 10 T |
| EX. 842420.0 |
Extincteur chargé ou non |
| EX. 842611.0 |
Pont roulant et poutre roulant
sur support fixe |
| EX. 842619.0 |
Autres ponts roulants, poutres
roulants et portiques |
| EX. 842691.0 |
Autres machines et appareils
conçus pour être montés sur véhicule roulant (grue de chantier) |
| EX. 842810.0 |
Ascenseurs <600 kg
Monte charge <2.000 kg |
| Ex 842839 Note |
Transporteurs à bande, y compris les élévateurs verticaux
Distributeurs linéraires |
| Ex 842890 Note |
Chargeurs
automatiques |
| EX. 842890.0 |
Blocs de basculement hydrauliques
complets (équipés de vérins) |
| EX. 843810.0 |
Façonneuse de deux cylindres
de 600 mm
Pétrins à fourche d'une capacité de cuve 330 litres
Rouleuse de pâte d'une capacité maximale de 15 kg de pâte
Tamis pour un débit 1200 kglH |
| Ex. 843810.0 |
Façonneuses de boulangerie |
| Ex 846029 Note |
Rectifieuses
automatiques pour cylindres lamineurs |
| EX. 846249.0 |
Autres machines (y compris les
presses) à poinçonner ou à gruger les métaux et les carbures métalliques
y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler. |
| EX. 846291.0 |
Autres presses hydrauliques,
pour le travail des métaux et les carbures métalliques |
| EX. 846410.0 |
Machines à scier le marbre |
| EX. 846420.0 |
Machines à meuler ou à polir
le marbre |
Note
Ex 846510 |
Machines à mortaiser,
raboter et dégauchir à une seule tête |
Note
Ex 846591 |
Machines à scier le bois, à ruban, autres qu'à commande numérique, |
Note
Ex 846592 |
Machines à dégauchir
le bois, à une seule tête et d'une longueur de table
inférieure à 2500 mm, autres qu'à commande
numérique
Machines à raboter le bois, à une seule tête
n'excédant pas 250 mm, autres qu'à commande numérique,
Machines à fraiser le bois, à un seul outil et de
hauteur de travail n'excédant pas 150 mm, autres qu'à commande numérique |
Note
Ex
846595 |
Machines à percer le
bois, à un seul outil, autres qu'à commande numérique,
Machines à mortaiser le bois, à une seule broche,
autres qu'à commande numérique. |
EX. 846510.0 |
Machines pouvant effectuer
différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils
entre ces opérations pour le travail du bois, du liège de l'os,
du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures
similaires |
Note
EX. 846591.0 |
Machines à scier le bois,
le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures
ou matières dures similaires à ruban |
Note
EX. 846592.0 |
Machines à dégauchir ou raboter
le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques |
Note
EX.
846595.0 |
Machines à percer ou à mortaiser
le bois, le liège, le caoutchouc durci, les matières plastiques
dures ou matières dures similaires à l'exclusion des machines à plusieurs outils pour le perçage du bois en série |
Note
EX. 846599.0 |
Autres machines
outils pour le travail du bois, le liège de l'os, du caoutchouc
durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires |
| Ex 847420 Note |
Désagrégateurs
d'argile, à cylindres |
| Ex 847439 Note |
Mouilleurs
mélangeurs d'argile et sable |
| EX. 847431.1 |
Bétonnières et appareils à gâcher le ciment d'une capacité inférieure ou égale à 600L
Note Bétonnières et appareils à gâcher le
ciment d'une capacité ne dépassant pas 600 litres à l'exclusion de ceux à dosage automatique |
| EX. 847432.0 |
Machines à mélanger les matières
minérales au bitume |
| EX. 847439.0 |
Epandeurs à bitume |
| EX. 847989.0 |
Autres machines et appareils
mécaniques ayant une fonction propre (machine de fumigation) |
| EX. 848071.0 |
Moules pour le caoutchouc ou
les matières plastiques par injection ou par compression |
| EX. 848110.0 |
Autres détendeurs |
| EX. 850211.0 |
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
d'une puissance n'excédant pas 75 KVA |
| EX. 850212.0 |
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
d'une puissance excédant 75 KVA |
| EX. 850213.0 |
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
d'une puissance excédant 350 KVA |
| EX. 850421.0 |
Transformateurs à diélectrique
liquide d'une puissance n’excédant pas 650 KVA |
| EX. 850422.0 |
transformateurs à diélectrique
liquide d'une puissance excédant 650 KVA n'excédant pas 10.000 KVA |
| EX. 850432.0 |
Autres transformateurs d'une
puissance 16 KVA mais n'excédant pas 500 KVA |
| EX. 850440.0 |
Onduleurs |
| EX. 851539.0 |
Autres machines et appareils
pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma |
| EX. 851730.0 |
Autres appareils de communication
pour téléphonie et télégraphie |
| EX. 851740.0 |
Autres appareils pour la télécommunication
par courant porteur |
| EX. 853710.0 |
Pupitres de commande, armoires
de commande numériques et mélangeurs avec armoire de branchement
comportant plusieurs appareils n° 85-35 et 85-36 pour une tension
n'excédant pas 1000V |
| EX. 853720.0 |
Tableaux, armoire de commande
et consoles électriques usage industriel, ubris pour distribution
et transformation électrique pour une tension excédant 1000 V |
Note
Ex. 860800.0 |
Barrières électriques. |
| EX. 870590 |
Vide - fosses |
| EX. 871639 |
* Hydrocureuses tractables
* Paires de curieuses à godets |
Note
Ex 90-16 |
Balance de laboratoires |
| Ex. 90.29 |
Note Taximètres |
Note
Ex 94-02 |
- Tables de réanimation périnatale
- Table d'autopsie
- Lits orthopédiques
- Lits de réanimation |
