84.02

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites "à eau surchauffée", chaudière à vapeur

- Chaudières à vapeur:

840211.0

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes

840212.0

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes.

EX 840219.0
Ex 84021910.9

-- Chaudières à vapeur dites à tubes dites de fumée y compris les chaudières mixtes d'une production horaire de vapeur excédant 12 tonnes et 'une puissance exprimée en kilocalories supérieure à 2.000.000
^Note Ainsi modifié par le décret n° 98-2090 du 28 octobre 1998 - Chaudières à vapeur dites à tubes de fumée y compris les chaudières mixtes d'une production horaire de vapeur excédant 5 tonnes
^Note Ainsi modifié par le décret n° 99-1375 du 2& juin 1999 Chaudières dites à tubes de fumée y les chaudières mixtes d'une production compris production horaire de vapeur égale ou supérieure à 5 tonnes.

840220.0

- Chaudières dites à eau surchauffée d’une puissance exprimée en kilocalories excédant 8.000.000
^Note Ajouté par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001- Chaudière munies d'un système de neutralisation, de décoloration, de déodorisation et de traitement thermique des huiles.

84.04

Appareils auxiliaires pour chaudières des n° s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonages ou de récupération des gaz, par exemple) ; condenseurs pour machines à vapeur :

Ex 840410.0 ^Note Ainsi modifié par le décret n°97-1121 du 9 juin 1997

- Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402

840420.0

- Condenseurs pour machines à vapeur :

84.05

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs :

EX. 840510.0

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs à l'exclusion de ceux conçus pour l'alimentation des moteurs des véhicules automobiles.

84.10

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

- Turbines et roues hydrauliques :

841011.0

-- D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW

841012.0

-- D'une puissance excédant 1.000 KW mais n'excédant pas 10.000 KW

841013.0

-- D'une puissance excédant 10.000 KW

84.11

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

- Turboréacteurs

841111.0

-- d'une poussée n'excédant pas 25 KN

841112.0

-- d'une poussée excédant 25 KN

- Turbopropulseurs :

841121.0

-- D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW

841122.0

-- D'une puissance excédant 1.100 KW

- Autres turbines à gaz :

841181.0

-- D'une puissance n'excédant pas 5.000 KW

841182.0

-- D'une puissance excédant 5.000 KW

84.12

Autres moteurs et machines motrices

- Moteurs hydrauliques:

841221.0

-- A mouvement rectiligne (cylindres)

841229.0

-- Autres.

- Moteurs pneumatiques :

841231.0

-- A mouvement rectiligne (cylindres).

841239.0

-- Autres.

841280.0

- Autres.

84.13

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides :

- Motopompes et électropompes monocellulaires à axe horizontal ou vertical

841319.0

- Autres.

841340.0

- Pompes à béton

841350.0

- Autres pompes volumétriques alternatives.
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001- Groupes de pompage double pour fuel lourd

841360.0

- Autres pompes volumétriques rotatives

841370.2 ^Note Ainsi modifié par le décret n°97-1121 du 9 juin 1997

- Autres pompes centrifuges de capacité supérieure à 40 l/s

EX. 841381.9 ^Note Ainsi modifié par le décret n°97-1121 du 9 juin 1997

Moto-réducteurs pour débouchage

Motopompes auto-amorçantes

Autres pompes utilisées dans l'assainissement

Pompes spéciales pour la récupération des hydrocarbures

Pompes spéciales pour la récupération des produits chimiques

Pompes spéciales pour échantillonnage

EX. 841382.0

Elévateurs à liquides autres que l'eau

Pompes : élévateurs de liquide (vis d'Archimède)

84.14

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs ;
hottes aspirantes à extraction ou à recyclages, à ventilateur incorporé, même filtrantes :

Ex 84-14

Note Ajouté par l'article 2 du décret n° 2004-1628 du 12 juillet 2004Hottes à flux laminaire de laboratoire

841410.0

- Pompes à vide
^Note Ainsi modifié par le décret n°97-1121 du 9 juin 1997 - Pompes à vide à l'exclusion de celles destinées à équiper les moteurs de matériel roulant

 Autres

841430.0

- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

841440.0

- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

EX. 841459.0

- Ventilateurs industriels

841480.1

- Générateurs à pistons libres

EX. 841480.9

- Autres compresseurs d'air

 Compresseur d'une capacité égale ou supérieure à 10 m3

Compresseur d'air électrique fixe d'une capacité supérieure à 1m3

84.15

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degrés hygrométrique n'est pas réglable séparément :

- Autres :

841581.9 ^Note Ajouté par le décret n° 95-1707 du 18 septembre 1995

Centrale de traitement d'air à usage industriel
Centrale de traitement d'air d'une puissance > à 10.000 frigories/heure ^Note Ainsi modifié par le décret n° 96-1552 du 9 septembre 1996

841583.9

Sans dispositif de réfrigération

84.16

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires :

EX. 841610.0

Brûleurs à combustibles liquides d'une puissance exprimée en kilo calorie supérieur à 250.000.

EX. 84 1620.0

Autres brûleurs, y compris les brûleurs, mixtes à l'exclusion de ceux utilisés dans l'installation de chauffage central domestique.
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001Centrales de combustion à plusieurs injecteurs

EX. 841630.0

Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires à l’exclusion de ceux utilisés dans l’installation de chauffage central domestique