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ANNEXE I : Liste des équipements n'ayant pas
des similaires fabriqués localement importés par les établissements;
sanitaires et hospitaliers
- Ex. 84-14 : - Hotte à flux laminaire de laboratoire
- Ex. 84-15 : - Equipements de conditionnement de l'air dont la capacité
est supérieure ou égale à 10 000 frigories/heures.
- Ex. 84-17 : - Fours de laboratoires et incinérateurs non
électriques
- Ex. 84-19 :
- - Stérilisateurs médico-chirirgicaux ou de laboratoires.
- - Appareils de distillation ou de rectification
- - Autres appareils même chauffées électriquement,
pour le traitement de matières par des opérations
impliquant un changement de température, destinés
à la médecine ou aux laboratoires
- Ex. 84-21 :
- - Centrifugeuses de laboratoires
- - Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux,
de l'air et des gaz médicaux
- Ex. 85-14 :
- - Fours électriques pour laboratoires
- - Lave-bassin
- Ex. 85-37 : - Bras distributeur bloc opératoire
- Ex. 85-43 : - Machines et appareils d’electrolyse ou électrophorèse
- Ex. 87-03 : - Ambulances
- Ex. 90-10 :
- - Appareils et matériels pour le développement
automatique de films radiologiques
- - Négatoscopes
- - Caméras laser
- Ex. 90-11 : - Microscopes optiques
- Ex. 90-12 : - Microscopes autres qu'optiques
- Ex. 90-13 :
- - Lasers
- - Stéréoscopes
- - Endoscopes
- Ex. 90-16 : - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins
pour laboratoires
- Ex. 90-18 : - Instruments et appareils pour la médecine,
la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y
compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électro-médicaux
ainsi que les appareils pour tests visuels à l'exclusion des
seringues, aiguilles, cathéters, cannules et instruments similaires.
- Ex. 90-19 : - Appareils de mécanothérapie, appareils
de massage, appareils de psychotechnie, appareils d’ozonothérapie,
d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie,
appareils respiratoires de réanimation et autres appareils
de thérapie respiratoire,
- Ex. 90-20 : - Autres appareils respiratoires
- Ex. 90-22 :
- - Appareils à rayons X à usage médical,
chirurgical, dentaire ou vétérinaire y compris les
appareils de radiophotographie et de radiothérapie
- - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma,
à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire,
y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
- Ex. 90-26 : - Appareils de test, d’étalonnage et de
contrôle de qualité des équipements médicaux
- Ex. 90-27 :
- - Analyseurs de gaz.
- - Chromotomographes et appareils d’électrophorése
- - Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes
utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
- - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnement;
optiques (UV, visibles, IR)
- - Microtomes
- - Appareils de test, d'étalonnage et de contrôle
de qualité des équipements médicaux
- Ex. 90-30 : - Appareils de test, d’étalonnage et de
contrôle de qualité des équipements médicaux
- Ex. 94-02 :
- - Tables d’opérations chirurgicales
- Note Table de réanimation périnatale
- Lits orthopédiques
- Lits de réanimation
- Ex. 94-05 : - Appareils d’éclairage spécifiques
pour salles d’opérations (scialytique)
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Décret n° 94-1056
