Le troisième écran
est établi pour chaque successible, il y aura donc autant
d'écrans que d'héritiers appelés. Nous
avons reproduit ci-dessus, le tableau récapitulatif des
conditions de succession de la sur consanguine, ceux des
autres héritiers sont tout-à-fait similaires.
Il apporte trois nouvelles informations
par référence aux deux écrans précédents.
Celles-ci sont contenues dans les trois fenêtres situées
en haut et à gauche :
- la catégorie de base soit la
catégorie d'héritier avec laquelle le successible
est appelé à la succession. Lorsqu'il s'agit
d'un héritier à fardh, l'indication de la part
successorale "initiale", aussi appelée "part
déterminée" est aussi indiquée.
Dans l'exemple, la sur est donc appelée dans
la catégorie des héritiers à fardh avec
une part déterminée de 1/2.
- la catégorie avec laquelle le successible
participe à la succession, s'il n'est pas exclu. Cette
catégorie peut être la même que celle avec
laquelle il est appelé ou être différente.
Elle est différente dans tous les cas où l'héritier
subit une exclusion par suite de sa confrontation avec autres
héritiers. Il s'agit dans ce cas d'"exclusion
par changement de catégorie". Une autre forme
d'exclusion est celle qui consiste à réduire
la part déterminée d'un successible sans qu'il
n'y ait un changement de catégorie. C'est précisément
le cas dans l'exemple que nous avons retenu. En effet, la
sur consanguine qui a été appelée
à la succession avec une part déterminée
de 1/2, ne disposera en fait que d'une part de 1/6 et ce par
suite de la présence de la sur germaine qui lui
a fait subir une "exclusion par réduction".
La troisième forme d'exclusion est l'exclusion totale
qui aboutit à l'élimination complète
de l'héritier du partage de la succession soit par
suite de l'application des règles d'exclusion soit
par suite de l'épuisement de la succession une fois
les héritiers prioritaires servis.
- Dans tous les cas le type d'exclusion appliquée
et la référence aux dispositions réglementaires
en vigueur sont fournis.
|