Oui, cette possibilité existe et souvent même en l’absence de lots invendus, le promoteur retient une entreprise « proche » ou carrément prend lui-même la présidence au moins la première année et souvent grâce à des clauses prévues dans le contrat de vente auxquelles souvent on ne fait pas attention.
Dans votre cas, le fait qu’une assemblée est envisagée laisse entendre que les contrats de vente sont assez souples. Vous devez le vérifier.
Au-delà des aspects juridiques, il est important d’éviter que la présidence du syndic ne soit pas confiée à un tiers qui n’est pas vraiment concerné par le futur de la gestion et qui, dans certains cas, peut par ses décisions engager ce futur. Les cas sont, causes de litiges et leur résolution est ardue.
Donc, si vous avez la possibilité d’élire le président du syndic, éviter qu’il soit le promoteur et surtout, il faut se rappeler que les lots invendus ne sont pas des lots concernés par le syndic qu’il n’y a pas de propriétaire par définition pour exposer leur point de vue et que de toute façon, il n’y a pas de contribution aux dépenses du syndic, c’est une « masse gelée ».
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Règlement-type de copropriété
