Seuil CAVIS

[Avatas]

Bonjour Naceur,

Pourriez-vous me communiquer le dernier seuil de la CAVIS ?
au 1/8/2008 il était de 17438.400
et au 1/8/2009 ?

Je vous en remercie par avance.

[naceur]

au 1/8/2008 il était de  17438.400

Montant 6 fois le SMIG  2008 => 1453,200 / mois soit 17438.400/année

Pourriez-vous me communiquer le dernier seuil de la CAVIS ?

Montant 6 fois le SMIG  2009  => 1503,600/ mois  soit 18043.200/ année

Slts/Naceur

[Avatas]

Bonjour Naceur,

Je suis face à un dilemme ! Au bout d'une heure de communication hier, j'ai eu une personne de la CNSS qui m'a confirmé que le seuil était au 1/7/09 : 17690.400  et qu'au 1/1/2010 ce seuil est passé à 18043.200.
Le SMIG est-il revalorisé tous les 6 mois ?
Et comment vérifier que cette information est juste ? Par le calcul je retrouve bien les 18043.200 (en rapportant à l'heure payé SMIG) mais je ne retrouve pas du tout les 17690.400 ( au passage, je retrouve bien aussi les 17 438.400 seuil au 1/8/2008 )
Or cela m'a été confirmé par la CNSS et par un ami chef d'entreprise.

Pouvez-vous m'aidez à trouver l'information juste.
Vous en remerciant par avance.


 

[naceur]

Le SMIG est-il revalorisé tous les 6 mois ?

Non, 1 fois par année mais avec date d'effet 1 juilleet de chaque  année (avant c'était le 1 mai da chaque anéée)

j'ai eu une personne de la CNSS qui m'a confirmé que le seuil était au 1/7/09 : 17690.400  et qu'au 1/1/2010 ce seuil est passé à 18043.200.
aussi les 17 438.400 seuil au 1/8/2008 )

Selon mon point de vue, à  partir au 1/7/08 au 30/06/09 le seuil  est 1453,200 /mois soit 17438.400/année



Slts/Naceur

[Avatas]

dans une réponse que vous aviez donnée sur ce forum le 11 Décembre 2008, vous disiez que ce montant etait fixé par un circulaire de la CNSS. Ou puis-je retrouver ces circulaires en question ? ils ne sont pas sur le site de la CNSS ...

encore merci Naceur

[naceur]

dans une réponse que vous aviez donnée sur ce forum le 11 Décembre 2008, vous disiez que ce montant etait fixé par un circulaire de la CNSS. Ou puis-je retrouver ces circulaires en question ? ils ne sont pas sur le site de la CNSS ...

J'ai vérifié le circulaire, et l'agent de la CNSS a  raison pour l'année 2009  le seuil  est : 14690,400
(il est caculé comme suit : 1453.200 x 7  + 1503.600 x 5 = 14690.400 vu que la date d'effet de SMIG pour cette année est le 1er aout 2009)


Slts/Naceur

[Avatas]

Bonjour Naceur,
Tout d'abord j'aimerai vous remercier de l'intérêt que vous portez à ma question et du professionnalisme que vous mettez à y répondre.

Si j'ai bien compris, le plafond CAVIS est de 17690.400 (et non 14690.400) à compter du 1/7/2009 jusqu'au 31/12/2009. Est-ce bien cela ?

Au 1/1/2010, le plafond est de 18043.200.
Au 1/7/2010 il faudra encore faire une régularisation (du même type que le calcul des 17690.400) et non pas appliquer la formule tout bêtement avec le SMIG affiché au 1/8/2010(heure SMIG * 1200)  *12).

Me confirmez-vous Naceur ?

[Avatas]

je vous avoue ne pas savoir utiliser MSN.
Cependant, vous m'avez déjà beaucoup aidé et je vous en remercie.

Je pense qu'il faudra être attentif à la prochaine revalorisation du SMIG (j'ai bien vu que les dates n'étaient pas fixes). Ensuite, appliquer les formules selon le cas, que vous m'avez données, pour trouver l'assiette CAVIS. Et ensuite la faire confirmer par un agent de la CNSS.

C'est ce que je tire de nos discussions.
Mais savez-vous où est communiqué ce plafond ? il doit bien exister un circulaire qui l'indique ? ...

Meilleures salutations

[naceur]

Mais savez-vous où est communiqué ce plafond ? il doit bien exister un circulaire qui l'indique ? ...

Je peux te communiqiuer une copie de cette circulaire par fax ou par e-mail, il suffit de me communiquer ton No de Fax ou Adresse E-mail (via message privé ou mon e-mail)


Slts/Naceur