JurisiteTunisie

[Voisinage] Précautions par anticipation

Foulennne

  • Nouveau membre
  • *
    • Messages: 2
    • Noter l'auteur 1
Bonjour,

Etant anciennement un viewer de l'ombre, je viens de créer mon compte et je suis très heureux de faire partie de votre communauté :)

Alors mon point est le suivant :

J'habite au premier étage d'un bâtiment depuis maintenant une bonne dizaine d'année, il y a des locaux non utilisés en bas de chez moi depuis tout le long... Hier, je me suis aperçu que l'un d'entre eux a été vendu et le propriétaire est venu faire l'état des lieux (Coupage des arbres se trouvant devant sa nouvelle acquisition, peinture des murs...)
Alors je me posais la question à savoir, étant le voisin d'au dessus, si je pouvais ou plutôt j'avais le droit de limiter ses activités commerciales ou autres soient t-elles à uniquement des activités qui ne me nuisent pas et ne nuisent pas à la vie dans ma maison (un café à chicha avec ses odeurs et nuisances sonores les ramadhans et vacances, un restaurant avec une cheminée d'évacuation qui n'aura aucun choix que de se coller sur mon balcon ou fenêtres donc des nuisances olfactives, une banque avec un distributeur qui sera constamment ventilé et climatisé sous ma fenêtre qui engendrera des nuisances sonores perceptibles la nuit, un kiosque ou petit magasin qui mettra sa devanture au dessus de son local donc juste au dessous de ma fenêtre ou balcon donc des nuisances lumineuses.

Pour faire simple, je voulais demander à votre imminente communauté, ses précieux conseils juridiques pour faire prévaloir mes droits en tant que propriétaire de ma maison et voisin sans devoir subir de préjudices et vivre dans un "dégout total"..

Je vous remercie par avance au temps que vous aurez accordé à ma problématique

Foulennne :3


Amira93

  • Administrateur
  • Membre VIP
  • *****
    • Messages: 670
    • Noter l'auteur 3
  • L'expérience, c'est le nom que chacun de nous donne à ses erreurs passées. Oscar Wide
Bonjour,
Probablement l'une des meilleures façon vue à ce jour de poser votre question dans ces forums.
J'espère que vous recevrer bientôt une réponse.
Mes respects
C’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser. (De Montesquieu / De l’esprit des lois)


Foulennne

  • Nouveau membre
  • *
    • Messages: 2
    • Noter l'auteur 1
Bonjour,
Probablement l'une des meilleures façon vue à ce jour de poser votre question dans ces forums.
J'espère que vous recevrer bientôt une réponse.
Mes respects

Hello Jamal, je vous remercie du compliment :) :) 

Je me suis renseigné auprès d'un ami avocat qui m'a proposé d'y aller à l'amiable mais rien ne me garantie formellement que ce nouveau voisin ne louera pas, et donc rebelotte bref j'suis complètement  :-[ !

N'hésitez pas à partager vos expériences et conseils les amis !

Foulennne :3