Equipement exploité dans le cadre d'un loyer leasing

[imasmakna]

Salut,

J’aime poser quelques questions concernant les équipements exploités dans le cadre d’un loyer leasing :
1. Lorsque l’équipement exploité dans le cadre d’un loyer leasing est acquis par l’entreprise après paiement de toutes les échéances du contrat, est qu’il doit être porté au actif du bilan au titre d’immobilisation, est ce qu’il est amortissable, sur quels valeurs on applique l’amortissement.
Par exemple : Matériel de transport
      Montants payés sur 4 ans (contrat loyer leasing – 48 échéances) = 40.000 DT
Comment on procède dans ce cas ?

2. Une fois l’entreprise a décidé de liquider cet équipement après paiement des échéances du contrat leasing, comment calculer le plus value ?

[naceur]

Pour répondre à toutes ces questions je te propose de télécharger le  Rapport de Stage de Amin SMAOUI  intitulé  « Le traitement des opérations de leasing, ou en sommes nous ? »
Pour cela cliquer sur ce lien :
http://www.4shared.com/file/76744312/aa5b514d/LEASING__AMINE_SMAOUI.html?dirPwdVerified=c9efb58
Bonne lecture

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Cliquez ici
http://www.jurisitetunisie.com/se/index.php?topic=2552.msg7776#msg7776

J’ espère  avoir répondu à la question
n'hésite pas

Slts/Naceur

Laissez un petit message en passant, ça fait toujours plaisir de savoir qu'on est lu !

[imasmakna]

Merci bien pour la réponse, mais sérieusement je trouve des ambiguïtés au niveau de la comptabilisation des loyers leasing suivant les nouveaux règlements ( du 1 Janvier 2008) 

[naceur]

Partant de ton Exemple (ajusté)  : ----------

1. Une société a acheté le Matériel de Transport Utilitaire  d’une valeur 34.800 HT TVA 5200 TTC soit  40.000 DT TTC
Autofinancement = 0,000 DT
Montants payés sur 4 ans (contrat loyer leasing – 48 échéances)
Date d’acquisition : le 3 Janvier  2008
Taux : 12,5%
V.R. = 0,000
1er loyer =  1254,557 TTC (PPL 646,517 INT 416,667 TVA 191,373)

Ecriture type : -------------------------

Lors de la conclusion du contrat : ---------------------

24xxxx (somme des amort PPL ) ... 40.000,000
à 16xxxx (pour le montant à + 1 an) ... 31.781,513
à 40xxxx (pour le montant à - 1 an)... 8.218,487


Lorsque tu reçois les facture (lors du réglement), tu as : ---------------

40xxxx (montant ppl htva) .. 646,517
436xxx (montant tva) ... 191,373
65xxxx (les intérêts)... 416,667
à 53xxx Banque  ... 1254,557

Etc...

En fin année, :  ---------------------

Reclassement

16xxxx (pour le montant à payer l'année suivante) ……8.218,487
à 40xxxx (idem) ... 8.218,487

et, l'amortissement :

68xxxx (dotation) ... 8.000,000
à 28xxxx ( compte amort) .... 8.000,000



2. Une fois l’entreprise a décidé de liquider cet équipement après paiement des échéances du contrat leasing,
Date de cession : 06 janvier 2012
Prix de cession : 10.000,000 DT TTC
TVA à reverser .. 0,000

Ecriture de cession  : ---------------------

28xxxx (cumul des amortissement) .. 40.000,000
45xxxx (prix de cession) ... 10.000,000
à 24xxxx (valeur d’origine) ... 40.000,000
à 736xxx (profit de cession) .. 10.000,000

J’espère que je n'ais pas fait d'erreur ....


Slts/Naceur

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[imasmakna]

Merci Naceur Pour tes réponses précieuses 

[naceur]

merci a tous  les intervenants

merci  pour le webmaster du site, l’administrateur de ce forum et Pionnier

voir ce lien
http://www.jurisitetunisie.com/se/index.php?topic=2552.msg8259#msg8259

Slts/Naceur

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[naceur]

Suite à une demande en m.p. , voilà un deuxième  exemple :

Une société a acheté le Matériel de Transport Utilitaire  d’une valeur 40.000 DT TTC
Autofinancement = 7000 DT
Montants payés sur 3 ans (contrat loyer leasing – 35 échéances)
Date d’acquisition : le 3 Janvier  2008
Taux : 12,5%
V.R. = 1,000

Le tableau de remboursement se présente comme suit :

Numéro 00 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 VR TOTAL

Principal 5 932,203 811,669 820,124 828,667 837,299 846,020 854,833 863,738 872,735 881,826 891,012 900,293 909,671 919,147 928,721 938,395 948,170 958,047 968,027 978,110 988,299 998,594 1 008,996 1 019,506 1 030,126 1 040,856 1 051,699 1 062,654 1 073,723 1 084,908 1 096,209 1 107,628 1 119,166 1 130,824 1 142,603 1 154,505 1,000 40 000,000

Intéret 0,000 354,873 346,418 337,875 329,243 320,521 311,709 302,804 293,807 284,716 275,530 266,249 256,871 247,395 237,820 228,146 218,371 208,495 198,515 188,431 178,243 167,948 157,546 147,035 136,416 125,685 114,843 103,888 92,818 81,634 70,333 58,914 47,376 35,718 23,939 12,037 0,000 6 762,160

Total (P+I) 5 932,203 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1 166,542 1,000 46 762,160

T.V.A. 1 067,797 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 209,977 0,180 8 417,189

Timbre 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 0,300 11,100

T.T.C. 7 000,300 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1 376,819 1,480 55 190,448

[naceur]

Ecriture type : ------------------------------------------------

Lors de la conclusion du contrat : -----------------------------
24xxxx (somme des amort PPL ) ... 40.000,000
à 16xxxx (pour le montant à + 1 an) ....... 23 749,912
à 40xxxx (pour le montant à - 1 an)........ 16 250,288

Lorsque on reçoit la 1ère  facture (1er Loyer) : ----------------------------
40xxxx (montant ppl htva) .. 5 932,203
436xxx (montant tva) ....... 1 067,797
66xxxx (droit de timbre)........ 0,300
à 53xxx Banque  ....................... 7000,300


Lorsque on reçoit 2ère  facture (lors du règlement) : ----------------------
40xxxx (montant ppl htva) .... 811,669
65xxxx (les intérêts)........... 354,873
436xxx (montant tva) ......... 209,997
66xxxx (droit de timbre)........ 0,300
à 53xxx Banque  ....................... 1376,819

Etc...

En fin année, :  ----------------------------------------------------------------

Reclassement
16xxxx (+ 1 an ) .... 11 805,848
à 40xxxx (-1 an ) ........... 11 805,848

et, l'amortissement :
68xxxx (dotation) ... 8.000,000
à 28xxxx ( compte amort) .... 8.000,000

J’espère que je n'ais pas fait d'erreur   

Slts/Naceur

[ccf]

je te remerci naceur pour le cas pratique 

[IDOL82]

j'aime comprendre sur quel base vous calculez la dotation (8000dt) sur la base de TTC 40 000dt ou la base hors taxe? ds le 2eme exemple le tableau de remboursement est faux car il y a un autofinancement de 7000dt n'est pas déduite secando on rembourse le principal sur la base de montant hors taxe et n'est pas TTC car selon le tableau la tva est doublement consataté j'espere que je suis pas tor

[naceur]

ds le 2eme exemple le tableau de remboursement est faux car il y a un autofinancement de 7000dt n'est pas déduite secando on rembourse le principal sur la base de montant hors taxe et n'est pas TTC

Tu peux nous éclairer omrane1982

Slts/Naceur

[naceur]

j'espere que je suis pas tor

Il me semble que tu as tort omrane1982, parce que l’autofinancement est toujours (99% des cas) considéré comme premier loyer

Slts/Naceur

[hich69]

en fait Naceur t'as dit que la valeur du moyen de transport est 40000 dt TTC et puis t'as appliqué le taux d'amortissement de 20% sur le montant ttc. il fallait dire 40000 dt en HT.

[naceur]

en fait Naceur t'as dit que la valeur du moyen de transport est 40000 dt TTC et puis t'as appliqué le taux d'amortissement de 20% sur le montant ttc. il fallait dire 40000 dt en HT.

Comptablement :   l'amortissement sur le montant TTC,

Fiscalement : L'amortissement de la TVA n'est pas déductible

Remarque : L’annuité d’amortissement déductible est déterminée sur la base de la durée de location prévue par le contrat de leasing. Elle est déterminée en fonction du quotient suivant :
Annuité déductible = Prix de revient total HT / durée du contrat de leasing
Toutefois, la durée prise en compte pour le calcul des amortissements ne doit pas être inférieure à la durée minimale fixée en fonction de la nature des actifs par le décret n°2008-492 fixé comme suit :
 - 7 ans pour les constructions à l’exception de la valeur des terrains,
 - 4 ans pour les matériels, machines et équipements,
 - 3 ans pour le matériel de transport.

Slts/Naceur

[FK]

Reprenons les données du dernier exemple avec une voiture de tourisme servant au transport de personnes autres que celles objet de l'exploitation;

si j'ai bien compris:

Comptablement :   l'amortissement sur le montant TTC,

Fiscalement : l'amortissement sur le montant TTC

Mais la TVA sur les factures sera elle déductible 
Comment passer le reste des écritures?

Merci

[naceur]

si j'ai bien compris:
Fiscalement : l'amortissement sur le montant TTC
Mais la TVA sur les factures sera elle déductible 
Comment passer le reste des écritures?

Fiscalement : L'amortissement de la TVA n'est pas déductible

Slts/Naceur

[FK]

Comment passer les écritures comptables et comment calculer la base d'amortissement? c le même traitement pour les voitures utilitaires que pour les voitures de tourisme?

RQ: Je viens de contacter une STE de leasing, et ils m'ont confirmé que le financement ce fais sur montant HT,(puisque la société de leasing à le droit de déduire la tva) donc le tableau d'amortissement est faux.
 
Merci de votre réponse Mr Naceur

[naceur]

Comment passer les écritures comptables et comment calculer la base d'amortissement? c le même traitement pour les voitures utilitaires que pour les voitures de tourisme?
RQ: Je viens de contacter une STE de leasing, et ils m'ont confirmé que le financement ce fais sur montant HT,(puisque la société de leasing à le droit de déduire la tva) donc le tableau d'amortissement est faux.
 Merci de votre réponse Mr Naceur

STP, tu peux nous présenter le tableau juste FK

Slts/Naceur