Doctrine

[Abdou]

Un article : "La << texture ouverte>> d’un code européen du droit des contrats" écrit par A. Chamboredon, a été publié au Clunet (Journal du droit International) n°1 2001 et qui traite de la proposition  du parlement européen en 1989 d’édifier un Code Civil commun aux Etats membres. Qu’en est il du débat sur cette question? Un droit privé européen est-il faisable et souhaitable ?
Un article à Voir absolument surtout qu’il nous donne une idée intéressante sur le droit civil européen et cette exception anglaise.

[Mehdi]

Nous savons qu'historiquement, les écoles allemande et française se sont opposées en matière de droit civil. Comment pourrait-on les concilier dans un même droit ? Encore une question intéressante non, cher Asdrubal ?

[Abdou]

héhéhé; l'auteur a mis en évidence cette discordance et s'est montré très hésitant à l'idée d'un code unifié. Toutefois, la grande discordance c'est entre le droit français et celui anglais. sais-tu que certains pensent que le code civil français est inspiré sur plusieurs point des théories allmenades?    

[Mehdi]

Dans quelle mesure peut-on considérer que le droit français s'est inspiré du droit allemand ?

[Abdou]

aaah Mehdi, tu vas me pousser à se replonger dans mes archives; Sur plusieurs points de responsabilité civile et certains principes de droits des contrats: expl: la théorie de l'autonomie de la volonté.
Jets un coup d'oeil sur la thèse de Mr Med Bagbag; bof, c'est pas une oeuvre de référence mais elle va te guider.
bonne lecture  

[splash]

aaah Mehdi, tu vas me pousser à se replonger dans mes archives; Sur plusieurs points de responsabilité civile et certains principes de droits des contrats: expl: la théorie de l'autonomie de la volonté.
Jets un coup d'oeil sur la thèse de Mr Med Bagbag; bof, c'est pas une oeuvre de référence mais elle va te guider.
bonne lecture  

Moi aussi

[souhel]

l'idéé d'un droit européan de droit des contrats a l'air trés interessante mais trés compliquée aussi. En effet, je suis curieuse de savoir comment un compromis peut être fait entre les systémes de "common law" (anglais) et le systeme de "civil law" (francais, allemand, etc), surtout en matiére d'inexecution des contrats. j'ai fait un mémoire de DEA sur la question.
je n'ai pas encore eu recours à l'article dont vous faite référence, est t-il disponible sur le net?
merci

[Abdou]

je n'ai pas encore eu recours à l'article dont vous faite référence, est t-il disponible sur le net?
merci

Je ne le pense pas. Mais il est disponible au Clunet (Journal du Droit International)

[souhel]

OK merci