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ydrocarbures
Copyright
J
urisite
T
unis
i
e
©
2008
Loi de promulgation
Titre Premier : Dispositions générales et définitions (Art. 1 à 8)
Titre Deux : De la prospection (Art. 9 à 10)
Chapitre Premier : De l'autorisation de prospection (Art. 9)
Chapitre Deux : Du permis de prospection (Art. 10)
Titre Trois : De la recherche des hydrocarbures (Art. 11 à 38)
Titre Quatre : De l'exploitation des hydrocarbures (Art. 39 à 83)
Titre Cinq : Des droits annexes à la prospection, à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures (Art. 84 à 90)
Titre Six : Du régime spécial de participation de l'entreprise nationale (Art. 91)
Titre Six : Du régime spécial de participation de l'entreprise nationale (Art. 92 à 99)
Titre Sept : Du régime fiscal, douanier, de change et de commerce extérieur (Art. 100 à 130)
Titre Huit - Des sociétés de services dans le secteur des hydrocarbures (Art. 130-1 à 130-8)
Titre Dix - Constatation des infractions et sanctions (Art. 136 à 139)
Contrôle de l'administration sur les activités de prospection, de recherche et d'exploitation (Art. 131 à 135)
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Titre Deux : De la prospection (Art. 9 à 10)
Titre Trois : De la recherche des hydrocarbures (Art. 11 à 38)